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L'hypertrophie des règles de droit

Publié le par Diakite Kalil

Depuis toujours, les hommes sont à la quête de la liberté, la paix, l’égalité et la justice sur terre. Ces concepts sont complémentaires les uns des autres, qui d’ailleurs ne sont que des mirages dans ce monde. Pour avoir la paix, il faut une justice équitable et accessible et une liberté citoyenne et c’est connu de tous que l’injustice et la restriction des libertés sont en plein règne dans les quatre coins du monde. La justice et la liberté sont toutes réglementées par le domaine qu’on appelle le DROIT qui, aujourd'hui a des tares.

Le droit est le régulateur des sociétés selon leurs réalités, ses règles sont faites par rapport à la société et ses sujets, c’est-à-dire les citoyens et ceux-ci doivent en prendre connaissance afin de s'y conformer d'où le principe: « Nul n'est censé ignorer la loi ». Mais, si les sujets ignorent les lois parce que ça fait trop et que l’accès ne soit pas facile ?

Le constat est que : plus il y a des lois, plus il y a méconnaissance des lois, plus il y a méconnaissance des lois, plus y a du mal à se conformer aux règles et plus il y a d’infractions involontaires c’est-à-dire par méconnaissance des règles de droit. Si tous les jours naissent de nouvelles lois partout dans le monde alors que les citoyens ne connaissent déjà pas toutes lois déjà existantes dans leurs sociétés respectives, ces citoyens commettront des monceaux d’infractions par méconnaissance des lois car, beaucoup n’ont pas accès facile à ces lois écrites soit par analphabétisme, soit par manque de moyens d’y accéder.

Les révisons et amendements sont causes de cette hypertrophie des règles de droit, les législateurs s’amusent à revoir et créer des règles en permanence mais, avec une intention pas gauche parce que pour eux ils régissent les sociétés mondiales, normal. Mais, un nombre considérables de sujets du droit sont victimes de ces règles, pas parce qu’ils ne veulent pas s’y conformer mais, parce qu’ils méconnaissent les textes par leur nombre excédant.

Les gens sont sous le faix des textes illisibles en changement perpétuel, du coup vous êtes dans l’incertitude si vos projets seront mise en cause.

Si nul n’est censé ignorer la loi, il faudra t-il pas que les lois soient durables, simples, compréhensibles et générales ?

Aujourd’hui, les lois changent tous les jours. Si on tient à ce que les lois connues par tous, il ne faut pas qu’on change ou modifie perpétuellement des lois même quand elles ne sont pas caduques. La simplicité et la compréhensibilité seront aussi favorables à la connaissance facile des lois, de nos jours les textes (codes...) sont très volumineux ce qui fait qu’ils ne sont et ne seront pas connus par tous. Ce gonflement des documents de réglementation est due au fait que le droit aujourd’hui ne pose plus les principes généraux, il se donne comme tâche de prévoir les moindres détails des règles.

Plus il y a simplicité, plus il y a compréhension. Ainsi, rendons simple les règles de droit pour être dans la logique de « Nul n’est censé ignorer la loi ». Trop de lois ne fait pas l’efficacité du droit mais, rend difficile sa compréhension pour ses sujets. On dit que la compréhension est l’élément principal d’une communication entre communicants, s’il n’y a pas de compréhension il n’y a pas de communication. Considérons que les citoyens sont les interlocuteurs du droit à travers ses règles, et que ce droit n’utilise que des livres volumineux dans un langage presque codé avec ses sujets, il n’y a donc pas de communication.

Tous ces faits font que de nos jours il est difficile d’être en règle. Si rien n’est fait pour stopper cette inflation, ça sera le déclin du droit.

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